septembre 04, 2012
Toute réalisation d'une nouvelle route nécessite une multitude d'étude sur les différents facteurs qui influent sur la route , qui sont le trafic et le relief selon l'importante du projet.
Une étude se devise sur trois grande étape:
I/ Etude préliminaire
II / APS : Avant Projet Sommaire
III/ APD: Avant Projet Détaillé
I/ Etude préliminaire: La particularité de la route est son caractère linéaire et ses conséquences sur des milieux de natures totalement différentes. On peut les inventorier avec un minimum de bon sens.
Le domaine foncier pris au sens large est le premier touché. La route interagit avec les zones urbaines, qu'elle la traverse, où qu'elle la desserve.
II/ APS : Avant Projet Sommaire: À ce niveau d'étude, les objectifs principaux sont:
- préciser et justifier les fonctions locales de l'aménagement
- étudier les choix possibles de tracés ;
- Définir et comparer les inconvénients et avantages de différents tracés (dits « variantes ») et modes de transports, au regard de l'intérêt public et général, de la demande en transport et des objectifs de l'aménagement et donc aussi au regard des contraintes économiques, sociales et environnementales à prendre en compte. III/ APD: Avant Projet Détaillé: Dès que le projet est déclaré d'utilité publique, les études précises pourront alors être lancées. Le tracé sera alors défini précisément, ainsi que l'ensemble de détail de construction.
- Parallèlement, l'ensemble des autres enquêtes sera lancé:
- l'enquête parcellaire : elle permettra de connaître précisément les propriétaires de chaque parcelle touchée par le projet. C'est sur sa base que les acquisitions ou le cas échéant, les expropriations auront lieu. Cette enquête peut aussi être réalisée en simultanéité avec l'enquête publique.
- l'enquête loi sur l'eau, si le projet doit faire l'objet d'une autorisation au titre de la loi sur l'eau.
- les éventuelles enquêtes publiques liées à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme (SCOT ou PLU). En effet l'infrastructure peut être contraire voir interdite par les documents d'urbanisme. Dans ce cas, c'est le document d'urbanisme qui s'adapte.
